• Aller au contenu
  • Aller au plan du site

Ce site utilise des cookies

Les cookies (ou témoins de connexion) utilisés sur notre site sont strictement nécessaires à son bon fonctionnement. Par conséquent, votre consentement n'est pas requis. Pour en savoir plus, rendez-vous sur la page « Politique de confidentialité ».

Saint-Jouan des Guérets (35)
  • Découvrir la ville
    • Saint-Jouan des Guérets aujourd’hui
    • Histoire et patrimoine
    • Agenda
    • Actualités
    • Documenthèque
    • Municipalité
    • Être informé
    • Intercommunalités
    • Nouveaux habitants
    • Offres d’emploi
    • Participation citoyenne
  • Vivre à Saint-Jouan
    • Urbanisme
    • Environnement
    • Mes démarches
    • Vie associative
    • Aides sociales, solidarité et accompagnement
    • Se déplacer
    • Santé, sécurité et prévention
    • Seniors
    • Économie
    • Handicap et accessibilité
  • Apprendre & grandir
    • Les actions de la ville
    • Petite enfance
    • Enfance
    • Adolescence
    • Aires de jeux
  • Bouger & sortir
    • Animations Seniors
    • Sports et loisirs
    • Culture
    • Tourisme
    • Plein air
    • Cyberespace
    • Agenda
    • Réservation de salle
    • Accueil
    • Vivre à Saint-Jouan
    • Environnement
    • Règles de voisinage

    Règles de voisinage

    Quelques règles essentielles de bon voisinage à respecter pour le bien-être de tous.

    logo service-public.fr
    Accueil particuliers  > Papiers - Citoyenneté - Élections

    Thème

    Papiers - Citoyenneté - Élections

    Vérifié le 12/07/2022 - Direction de l'information légale et administrative (Première ministre)

    État civil

    • Actes d'état civil
    • Livret de famille
    • Changement d'état civil

    Identité - Authentification

    • Carte d'identité
    • Passeport
    • Nom et prénom
    • Certificat, copie, légalisation et conservation de documents

    Citoyenneté

    • Anciens combattants
    • Élections
    • Médailles et décorations officielles
    • Recensement citoyen, JDC et Service national
    • Volontariats

    Relations avec l'administration

    • Obligations de l'administration
    • Recours administratif, défenseur des droits, ...
    • Agir en justice contre l'administration
    • Mesures contraignantes de l'administration

    Fichiers et protection de la vie privée

    • Fichiers judiciaires et de police judiciaire
    • Protection des données personnelles et de l'image

    Et aussi

    • Nationalité française

      Étranger - Europe

    • Titres, carte de séjour et documents de circulation pour étranger en France

      Étranger - Europe

    • Carte grise (certificat d'immatriculation)

      Transports - Mobilité

    • Permis de conduire

      Transports - Mobilité

    © Direction de l'information légale et administrative
    comarquage developpé par kienso.fr

    Environnement
    • Télécharger en PDF
    • Imprimer
      • ✓ Lien copié

    Coordonnées

    4 place de l'Église
    35430 Saint-Jouan des Guérets

    Tél : +33 (0)2 99 19 19 00 Nous contacter

    Horaires d’ouverture

    Du lundi au vendredi de 9h00 à 12h30 et de 14h00 à 16h00.
    Samedi : de 9h00 à 12h00.

    Labels et partenaires

    Suivez-nous

    Facebook Instagram
    • Accueil
    • Site éco-conçu
    • Accessibilité : partiellement conforme
    • Plan du site
    • Mentions légales
    • Confidentialité
    • © Créasit